(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 juin 1999 par la société totes Isotoner Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796989.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 juin 2009.
totes Isotoner Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29